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Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… ‑ Etoupes et déchets de lin Le lin est une plante dont il existe nombre d'espèces, parmi lesquelles la plus connue est …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… que de conifères, des espèces aulne ( Alnus spp. ), frêne ( Fraxinus spp. ), hêtre ( Fagus spp. ), bouleau ( Betula spp. …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… métal fixées sur support en feutre ( généralement Section XIV ou  XV ). …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… de la partie II des Considérations générales de la Section XI. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 5801.22 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… de la partie II des Considérations générales de la Section XI, autres que ceux décrits à la partie A. 2) ci‑dessus. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

Explanatory notes

… de tennis et autres ( Chapitre 39, n° 42.06 ou Section XI ). b)    Les sacs pour articles de sport et autres …

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