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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.80
… Autres instruments …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.30
… Tubes à rayons X …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025 > 9025.80
… Autres instruments …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9609 > 9609.10
… Crayons à gaine …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612 > 9612.10
… Rubans encreurs …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612 > 9612.20
… Tampons encreurs …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de …
Classification opinions
… 1. Papiers et cartons paraffinés, destinés à la fabrication de contenants … présentées en rouleaux et destinées à l'emballage de bonbons. Adoption : 1966 …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles …
Explanatory notes
… Sous- chapitre II AUTRES PRODUITS CERAMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre sont groupés les produits céramiques …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les …