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Section VI > Chapitre 29 > Position 2928 > 2928.00

INN

… … naftazone … olésoxime … rémétinostat … sardomozide … sémapimod … sivifène … técovirimat … téfinostat … tosédostat …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.41

INN

… … latromotide … nadoraméran … nélatimotide … ovemotide … pidacméran … pradimotide … réluscovtogène ralaplasmide … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.1 > 2933.19

INN

… acoramidis … acumapimod … balipodect … bérotralstat … cizolirtine … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.10

INN

… … alpélisib … amcasertib … antazonite … arotinolol … aséripide … asobamast … avatrombopag … balaglitazone … …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.90

INN

… … tasadénoturev … tefidsogène civaparvovec … téserpaturev … timrépigène emparvovec … tipapkinogène sovacivec … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19

INN

… … ronacaleret … rosiptor … sarpogrélate … solpécaïnol … spirendolol … squalamine … talibégron … temivérine … …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus … ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de … crins (n° 05.11). CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les …

Legal note

… ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, … en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et … pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre 55. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les …

Legal note

… pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre 55. …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, … en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles … n°s 55.03 ou 55.04. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les … dont il est question dans les Considérations générales du Chapitre 54 relèvent du présent Chapitre lorsqu'elles sont à …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, … en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les … servant d'organe de fixation à certains mollusques du genre Pinna ) relèvent également du présent Chapitre. Le Chapitre

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, … en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et …

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