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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux …
Explanatory notes
… y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux … des tenons, des mortaises ou autres dispositifs d'assemblage du même genre. Ils peuvent aussi être munis de … les panneaux cellulaires en bois dont l'apparence est assez semblable à celle de certains panneaux du n ° 44.12 …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles …
Explanatory notes
… 71.01 - Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles … multiples réflexions et réfractions de la lumière dans cet amas de petits cristaux produisent l'aspect nacré connu sous le nom d' orient , caractéristique …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 3916.10 ‑ En polymères de l'éthylène 3916.20 ‑ … produits coupés de longueur, lorsque leur longueur n'excède pas la plus grande dimension de la coupe transversale, ou qui ont été autrement travaillés (percés, fraisés, assemblés par collage ou par couture, etc.), sont exclus de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou …
Explanatory notes
… 83.01 ‑ Cadenas , serrures et verrous (à clef, à secret ou … électriques (pour portes extérieures d'immeubles, pour ascenseurs, notamment). Ces serrures peuvent fonctionner par … crochets utilisés pour faire fonctionner les serrures en cas de perte des véritables clefs. Ne sont pas comprises …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même …
Explanatory notes
… préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même … jus ou purées de légumes, des œufs, du lait, du gluten, des diastases, des vitamines, des colorants, des aromatisants). … La pâte est ensuite façonnée (par exemple, par passage à la filière et tronçonnage, par laminage et …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3205 > 3205.00
… préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.40
… En alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.40
… du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l …