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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, …
Explanatory notes
… 40.14 ‑ Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, … 4014.10 - Préservatifs 4014.90 - Autres Cette position comprend les articles en caoutchouc vulcanisé, non durci, … canules, poires à injection et pour autres usages (pour compte‑gouttes, vaporisateurs, etc.), tétines, téterelles, …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en …
Explanatory notes
… 25.14 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en … parfois noire ou tirant sur le violet. Cette position comprend l'ardoise brute, dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement (par exemple, à l'aide d'un toron métallique) en blocs ou en …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de …
Explanatory notes
… et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de … Outre les projecteurs de profils , la présente position comprend les instruments, appareils et machines de mesure ou … n° 90.15 ). d) Instruments de mesure des longueurs, pour emploi à la main ( n° 90.17 ). e) Instruments et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9013.10 ‑ … des n°s 90.01 à 90.12 , d'autres positions du Chapitre comprennent des appareils ou instruments d'optique ( … 90.18 et 90.27 en particulier), la présente position comprend notamment : 1) Les lasers , qui sont des …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou …
Explanatory notes
… 59.03 ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou … de matière plastique (poly(chlorure de vinyle), par exemple), ainsi qu'à ceux stratifiés avec cette même matière … que soit la nature de la matière plastique incorporée (compacte ou alvéolaire), à la condition cependant : 1) …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… de la combustion de certains végétaux (balles de riz, par exemple). Les matières de base sont généralement mélangées … gaz et de vapeur. Certains de ces ouvrages sont également employés comme produits réfractaires dans la construction de … sont également employés comme isolants thermiques pour des températures d'emploi inférieures à 1.000 °C. B) Sous les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; …
Explanatory notes
… photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; … ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la …
Explanatory notes
… 51.10 ‑ Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la … suite des autres sous forme de filaments continus, que l'on emploie comme fils de chaîne dans la fabrication de certains … ou guipés par un fil de coton ou d'un autre textile restent compris dans cette position. Les produits visés dans la …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres …
Explanatory notes
… 28.46 ‑ Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres … ‑ Composés de cérium 2846.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés inorganiques ou organiques de … chimique des mélanges des éléments. Il s'ensuit que seront compris dans la position les mélanges d'oxydes ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. …