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Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Classification opinions

… humaine, soit pour l'alimentation animale. Voir également l'Avis 2106.10/1. Adoption : 1991 … 2.  Flocons de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20

Classification opinions

… sur les dents ou sur les gencives, sous l'action d'un gaz comprimé (CO 2 , par exemple) contenu dans une cartouche …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20

Classification opinions

… d’évaporation continue où elle est transformée à l’état gazeux.  La vapeur de formaldéhyde est ensuite distribuée …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… l'opération de cueillette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/1 et 8467.29/1. …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… solidaire de la tête et un levier de commande en forme de gâchette permettant de déclencher le mécanisme, utilisé pour …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… (nom, destination, date, etc.), et une couverture également revêtue d'impressions, le tout formant un carnet. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79

Classification opinions

… fermeture en simili-cuir et un thermomètre protégé par une gaine de bois), les différents éléments composant l'appareil …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… est torsadée de façon à former un support circulaire. Voir également les Avis 6702.90/1 et 6702.90/2. Adoption : 1985 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90

Classification opinions

… Même si les disques à collectionner sont utilisés comme des gadgets promotionnels pour stimuler les ventes d'une marque …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00

Classification opinions

… couche d'argent (de 0,184 mm d'épaisseur en moyenne) par galvanoplastie. La couche mince (0,01 mm) en alliage de …

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