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Système harmonisé
Section I > Chapitre 1 > Position 0103 > 0103.9 > 0103.92
… D'un poids égal ou supérieur à 50 kg …
Section I > Chapitre 5 > Position 0505 > 0505.10
… Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3
… Fils retors ou câblés, en fibres non peignées …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3
… Fils retors ou câblés, en fibres non peignées …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.30
… Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par …
Explanatory notes
… 73.01 ‑ Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par … exemple). Parmi les palplanches de la présente position, on peut citer : 1) Les palplanches‑cornières ou … de raccord qui sont des profilés à trois ou quatre branches permettant de réaliser des cloisonnements. 3) Les …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à …
Explanatory notes
… 59.02 ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à … de polyesters ou de rayonne viscose, tandis que la trame peut être constituée d'autres fils espacés ne servant qu'à … obtenus à partir de fils ne répondant pas aux conditions spécifiées à la Note 6 de la Section XI ( Chapitre 54 , …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) …
Explanatory notes
… 41.04 ‑ Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) … - - Autres La présente position comprend les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, tannés … Sont exclus de la présente position : a) Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) du n° 41.14 . …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les …
Explanatory notes
… instruments d'appel ou de signalisation par exemple), qui peuvent aussi, dans une certaine mesure, être considérés … et les instruments dénommés accordéons à soufflerie à pédale . Les accordéons électroniques relèvent du … cornemuse, le biniou et la musette, composés d'une outre en peau ou en vessie à laquelle sont adaptés, selon le cas, de …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …