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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4504 > 4504.10
… Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417 > 8417.10
… fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3
… des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.20
… des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453 > 8453.10
… pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.3
… Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.55
… poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux …
Section I > Chapitre 5 > Position 0511 > 0511.9 > 0511.91
… de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3 …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés …
Explanatory notes
… 41.01 ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés … épilés) de bovins (y compris les buffles) (c'est-à-dire les animaux du n° 01.02, voir la Note explicative de la dite position) ou d’équidés (chevaux, mulets, ânes, zèbres, etc.). Ces cuirs et peaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures …