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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales … d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de …
Explanatory notes
… des compteurs à mouvement d'horlogerie, indiquant soit le temps de jeu, soit directement le montant à payer en … reposent sur l'effet du hasard ou de l'adresse du joueur, tels que machines à sous, billards électriques, jeux de tir … des consoles et machines de jeu vidéo, des récepteurs de télévision ou des récepteurs de télévision par satellite, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 61.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles … synthétiques ou artificielles 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend une catégorie de … les ponchos, anoraks, blousons et articles similaires, tels que les pardessus, trois quarts, autocoats, paletots, …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou … légumes (courges, aubergines, par exemple) ou d'autres plantes (gingembre, pétales de roses, par exemple), avec un …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. …
Explanatory notes
… de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. … présenter le caractère de fantaisies ou de spécialités, telles que montres étanches, antichocs ou antimagnétiques, … qui ont été réglées dans différentes positions et à des températures variables. Font également partie de ce groupe …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …
Explanatory notes
… genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. … de toilette, par exemple. Ils comportent une trame de fond tendue et deux séries de fils de chaîne, la première tendue …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la …
Explanatory notes
… 81.05 ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et … de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres 8105.30 - Déchets et débris 8105.90 - Autres …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.82
… Contenant des polybromobiphényles (PBB), des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3
… Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8102 > 8102.9 > 8102.94
… Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.90
… Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties …