Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales …
Explanatory notes
… de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales … de points à boules ou à curseur, etc., à l'exclusion des totalisateurs de points à rouleaux et similaires ( n° 90.29 … 2) Les consoles et machines de jeux vidéo au sens de la Note 1 de sous‑positions du présent Chapitre. Les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et …
Explanatory notes
… machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et … machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à … 2) A remplir les bouteilles, bocaux, flacons, pots, tubes ou ampoules, les bidons ou boîtes métalliques, …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); …