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Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… (fraise) (10 %), de sucre (7,6 %), d’amidon modifié, de graines de fraise, de concentré de jus de carotte noire, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… automatique. La tuyauterie est mue par un dispositif intégré de câbles et de poulies associés à une structure …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… Cet appareil de massage à pesanteur nulle («système zéro gravité») est utilisé pour le massage du corps, depuis le …

Section XVI > Chapitre 85

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… (n° 84.36);            2°)   les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n° 84.37);            3°)   les … germination (n° 84.36). 2)    Les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n°  84.37 ). 3)    Les diffuseurs …

Legal note

… (n° 84.36);            2°)   les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n° 84.37);            3°)   les …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais … à leur fabrication; les produits sous forme de poudre ou de granulés peuvent contenir des émulsifiants (anticoagulants) …

Legal note

… provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais … 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… en couleurs utilisés pour reproduire en demi-teinte des graphiques numérisés, par exemple) au moyen d'un faisceau …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Classification opinions

… lui permettant de s'insérer dans une plaque de compression intégrée dans des systèmes de fixation, et dotée d'une …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… frittes de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, du n° 32.07;        e)   le graphite artificiel (n° 38.01), les produits extincteurs … comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits …

Legal note

… frittes de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, du n° 32.07;        e)   le graphite artificiel (n° 38.01), les produits extincteurs … comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… autres que ceux ci‑après :                    1)  le graphite artificiel (n° 38.01);                    2)  les … comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13); … Les déchets municipaux contiennent généralement un grand nombre de matières, comme les matières plastiques, le …

Legal note

… autres que ceux ci‑après :                    1)  le graphite artificiel (n° 38.01);                    2)  les … comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13); … Les déchets municipaux contiennent généralement un grand nombre de matières, comme les matières plastiques, le …

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