Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la …
Explanatory notes
… machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la … - Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles 8445.90 - Autres La présente … machines de corderie ou de câblerie ( n° 84.79 ). III. Dévidage ou bobinage des rubans, mèches, fils ou ficelles et …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à …
Explanatory notes
… 95.04 ‑ Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à … ‑ Cartes à jouer 9504.50 - Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30 9504.90 ‑ Autres … constitutive). 2) Les consoles et machines de jeux vidéo au sens de la Note 1 de sous‑positions du présent …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, …
Explanatory notes
… tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, … Le savon est un sel alcalin (inorganique ou organique) d'un acide gras ou d'un mélange d'acides gras contenant au moins huit atomes de carbone. …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des …
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec …