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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des …
Explanatory notes
… organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des … armées parfois de fils de métaux, tels que le laiton, le zinc ou le plomb, ou encore formées de fils métalliques ou de coton enrobés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins …
Explanatory notes
… ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins … (cervelles, moelles épinières, foies, reins, rates, pancréas, glandes mammaires, testicules, ovaires, etc.). B) … l'origine des tissus. L'héparine et ses sels sont utilisés principalement en médecine, notamment comme agent …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à …
Explanatory notes
… ou non, ou pour machines‑outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à … à des outils à main généralement complets ou qu'il suffit d'emmancher pour exécuter directement un travail, la présente position concerne un groupe important d'outils interchangeables avec …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un …