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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.53
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.32
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.1
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.2
… Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.4
… Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens …
Explanatory notes
… 92.07 ‑ Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens … ne peuvent, bien que les dispositifs vibrants dont ils sont munis puissent émettre des sons de faible amplitude, être joués dans des conditions …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés …
Explanatory notes
… Les joints métalloplastiques se composent : 1°) Soit d'une âme en amiante (ou même en feutre, carton ou … que, le cas échéant, sur les bords des évidements qui y sont pratiqués. 3°) Soit encore d'un empilage de feuilles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer …
Explanatory notes
… position se rapporte aux appareils de l'espèce qui ne sont pas repris plus spécifiquement à une autre position de … à être encastrés dans les vitrines de magasins, ainsi que, sous réserve des dispositions générales relatives au …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… 2007.91 ‑ ‑ Agrumes 2007.99 ‑ ‑ Autres Les confitures sont obtenues par cuisson de fruits, de pulpes de fruits ou … sucre, du jus obtenu par le pressage des fruits effectué, soit à froid, soit après une cuisson préalable. On a ainsi … sont des purées de fruits évaporées, d'une consistance solide ou quasi solide. Les produits de la présente position …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à …