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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. …
Explanatory notes
… 39.19 ‑ Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. … n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou …
Explanatory notes
… 22.05 ‑ Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou … racines, fruits, etc.) ou de substances aromatiques. Elle peut également comprendre les catégories de boissons …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou …
Explanatory notes
… 82.11 ‑ Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, … 8211.91 ‑ ‑ Couteaux de table à lame fixe 8211.92 ‑ ‑ Autres couteaux à lame fixe 8211.93 ‑ ‑ Couteaux autres qu'à …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles …
Explanatory notes
… 36.06 - Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles … et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les … tablettes, bâtonnets ou formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles. Présentés sous d'autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou …
Explanatory notes
… 28.45 ‑ Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou … chimique définie ou non. 2845.10 ‑ Eau lourde (oxyde de deutérium) 2845.20 ‑ Bore enrichi en bore-10 et ses composés … sous‑produit de l'électrolyse de l'eau. L'eau lourde est utilisée comme source de deutérium et employée, dans les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et …
Explanatory notes
… 1) Les appareils pour la coxalgie. 2) Les appareils utilisés après la résection de l'humérus. 3) Les … sous le nom de déambulateur, qui fournissent un appui aux utilisateurs lorsqu’ils les poussent. Ils sont généralement … pour prolapsus (pour éviter la chute d'un organe : rectum, utérus, etc.), tuteurs pour cornes. Toutefois, les …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… Autres armes à feu et engins similaires utilisant la … être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de …
Explanatory notes
… 93.03 ‑ Autres armes à feu et engins similaires utilisant la … que des pistolets de starters sans canon. Ils peuvent être utilisés au théâtre ou pour donner le signal de départ dans …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …