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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et …
Explanatory notes
… et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et … divers procédés). 2) Les os simplement préparés ( mais non découpés en forme ), c'est‑à‑dire ceux qui ont subi un … poudres et déchets d'os , y compris les os concassés, et notamment les déchets de travail. …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou …
Explanatory notes
… 72.10 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou … (Chapitre 71) . b) Les produits du n° 83.10 . ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. Pour l'application des …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …
Explanatory notes
… 61.07 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, … (linge de corps) et les chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de …
Explanatory notes
… 22.08 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de … d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, au nombre de ces produits, on peut citer : 1) Les …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les …
Explanatory notes
… 53.02 ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les … semblables à celles décrites pour le lin dans la Note explicative du n° 53.01. La présente position couvre : … ainsi que les déchets de fils de chanvre, recueillis notamment au cours du filage ou du tissage et les effilochés …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres … Les termes papiers et cartons Kraft sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre. Les catégories les plus … Kraft pour sacs de grande contenance sont définis dans les Notes 1 et 2 de sous‑positions du présent Chapitre. Le terme …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, …
Explanatory notes
… 61.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, … 6102.90 ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01 sont applicables mutatis …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés . - A l'état humide (y compris wet-blue ) : 4104.11 - - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 4104.19 - - Autres … - A l'état sec (en croûte) : 4104.41 - - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 4104.49 - - Autres La présente …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, …
Explanatory notes
… 61.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, … imperméables, cabans, capes y compris les ponchos, anoraks, blousons et articles similaires, tels que les …Section III > Chapitre 15 > Position 1505 > 1505.00
… de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline …