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Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… et suspendu par trois ressorts recouverts à trois grands poteaux en acier, incorporant un dispositif …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… frittes de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, du n° 32.07;        e)   le graphite artificiel (n° 38.01), les produits extincteurs … comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits …

Legal note

… frittes de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, du n° 32.07;        e)   le graphite artificiel (n° 38.01), les produits extincteurs … comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… sèches (des poussières et d'autres matières de plus grand calibre telles que des déchets de papier, des copeaux …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… autres que ceux ci‑après :                    1)  le graphite artificiel (n° 38.01);                    2)  les … comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13); … Les déchets municipaux contiennent généralement un grand nombre de matières, comme les matières plastiques, le …

Legal note

… autres que ceux ci‑après :                    1)  le graphite artificiel (n° 38.01);                    2)  les … comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13); … Les déchets municipaux contiennent généralement un grand nombre de matières, comme les matières plastiques, le …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits … nitrosulfonés ou nitrosulfohalogénés.      Les groupements nitrés ou nitrosés ne doivent pas être … 29.18 et 29.22, l’expression fonctions oxygénées (les groups organiques caractéristiques contenant de l’oxygène …

Legal note

… comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits … nitrosulfonés ou nitrosulfohalogénés.      Les groupements nitrés ou nitrosés ne doivent pas être … 29.18 et 29.22, l’expression fonctions oxygénées (les groups organiques caractéristiques contenant de l’oxygène …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément … Déchets lingotés en fer ou en acier        les produits grossièrement coulés sous forme de lingots sans masselottes …

Legal note

… formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément … Déchets lingotés en fer ou en acier        les produits grossièrement coulés sous forme de lingots sans masselottes …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à … des murs ou des plafonds :                    1)      grainés, gaufrés, coloriés, imprimés de motifs ou autrement …                    2)      dont la surface est granulée en raison de l'incorporation de particules de bois, …

Legal note

… utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à … des murs ou des plafonds :                    1)      grainés, gaufrés, coloriés, imprimés de motifs ou autrement …                    2)      dont la surface est granulée en raison de l'incorporation de particules de bois, …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… (fraise) (10 %), de sucre (7,6 %), d’amidon modifié, de graines de fraise, de concentré de jus de carotte noire, …

Section VI > Chapitre 30

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