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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41
… Diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Assemblage de 62 blocs à diodes émettrices de lumière (LED) montés en ligne sur une carte de circuit … de largeur) et doté d’un connecteur électrique placé sur la partie inférieure de la carte de circuit imprimé. Chaque … comprend une puce LED et une diode, combinées ensemble à l’intérieur. La surface de l’ensemble est revêtue d’une …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33
Classification opinions
… du paintball, composé essentiellement d'une enveloppe extérieure en tissu (70 % de polyester et 30 % de nylon) … imperméable non perceptible à l'oeil nu et comportant des pièces de tissu à mailles tricotées au niveau de l'aine et de la cuisse, une poignée en caoutchouc à l'arrière pour maintenir le harnais en place, un empiècement …Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30
Classification opinions
… léger sans bretelles pour femmes ou fillettes, en bonneterie (90 % polyamide et 10 % élasthanne), destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, laissant les épaules nues et …Section XX > Chapitre 95
… jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les bougies (n° 34.06); b) les articles de pyrotechnie … n°s 42.02, 43.03 ou 43.04; e) les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les bougies (n° 34.06); b) les articles de pyrotechnie … n°s 42.02, 43.03 ou 43.04; e) les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de … que des plaques de protection ou un rembourrage dans les parties correspondant aux coudes, aux genoux ou à l’aine …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués … même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. …
Explanatory notes
… (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués … électriques coaxiaux 8544.30 ‑ Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés … tous types, utilisés comme conducteurs électriques, qu'ils soient destinés à l'appareillage des machines ou …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10
… Tresses en pièces …
Classification opinions
… tresse de coton enserrant, tous les 50 cm, un flotteur en liège qu'elle recouvre entièrement. Adoption : 1957 … 2. Cordons plombés, destinés …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90
… En autres matières plastiques …