Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du …
Explanatory notes
… - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du … pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié 8443.13 - - Autres machines et appareils à imprimer … feutre, du papier de tenture ou d’emballage, des matières plastiques, du linoléum, du cuir, du caoutchouc, etc., …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. …
Explanatory notes
… bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. 8465.10 - … caoutchouc non durci ( n° 84.77 ). Elle ne couvre pas non plus les machines pour la fabrication d'articles à partir de … comprimer, densifier ou imprégner le bois ( n° 84.79 ). La plupart des machines de la présente position sont actionnées …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. …
Explanatory notes
… et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. Les principaux minerais …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières …
Explanatory notes
… - Autres Les panneaux de particules sont des produits plats fabriqués dans des longueurs, largeurs et épaisseurs … ou par extrusion. Ils sont généralement obtenus à partir de plaquettes ou de particules de bois produites par réduction … poncés. Ils peuvent, en outre, être imprégnés avec une ou plusieurs substances non indispensables pour agglomérer les …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine …
Explanatory notes
… (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine … ou enzymatique d'amidons ou de fécules et on parle alors plus précisément de maltodextrines. On ne range toutefois, … en petite quantité. En l'absence de réactifs, on parle plutôt d'amidons et de fécules torréfiés ou grillés. …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, …
Explanatory notes
… 06.04 ‑ Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, … des feuilles, des rameaux ou d'autres parties de plantes, par des herbes, mousses ou lichens, sans qu'il soit … pour autant qu'ils soient manifestement impropres à la replantation (tige tranchée, racines stérilisées à l'eau …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une …