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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Classification opinions
… (barquettes) jetables en feuille mince d'aluminium du type ordinairement utilisé dans la cuisine, principalement pour la préparation commerciale, l'emballage et le transport des aliments. La forme et les dimensions de ces récipients varient …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main …
Classification opinions
… sur une face d'un produit adhésif, enroulée sur un support en carton, un couteau destiné à découper la bande transversalement de manière à former une étiquette et d'un levier de commande dont la … par un levier de commande et constitué par un disque mobile portant les lettres, les chiffres et les signes à estamper; …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs …
Classification opinions
… pour être appariés à un appareil hôte, présentés sous forme d’assortiment pour la vente au détail avec un boîtier …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. …
Explanatory notes
… de carbone pour les encres d'imprimerie noires, peut être organique ou inorganique pour les encres de couleur. … souhaitées. B) Encres à écrire ou à dessiner ordinaires . Ce sont des solutions ou suspensions d'une … encres fixes au campêche, les encres à base de colorants organiques synthétiques, etc. Les encres de Chine, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries …
Explanatory notes
… 69.05 - Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries … couronnement des murs, etc.), qu'il s'agisse de tuiles ordinaires de toute forme (plates, percées ou avec crochet, demi-rondes, à …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …
Explanatory notes
… de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont les résidus solides de la … ou des cokeries, qui se dépose sur les parois des fours ou cornues. C'est pourquoi il se présente en morceaux irréguliers dont l'une des faces est plane ou …Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. …
Explanatory notes
… 09.09 ‑ Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. … comme épices. Ils restent classés dans cette position même lorsque, dans le cas des graines d'anis en particulier, ils … Sous le nom d' anis , on désigne ici l'anis vert, graine de forme ovoïde, striée dans le sens de sa longueur, d'une …Section I > Chapitre 4 > Position 0401
… de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières … de la crème, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ( n° 04.02 ) et du lait et de la crème, caillés, …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs …