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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612 > 9612.10
… Rubans encreurs …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612 > 9612.20
… Tampons encreurs …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du …
Explanatory notes
… et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du … possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs du n° 94.05 , cette position couvre les plaques en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une …
Explanatory notes
… 85.27 ‑ Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une … ou à un appareil d’horlogerie. ‑ Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source … du son 8527.19 ‑ ‑ Autres ‑ Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213 > 3213.10
… Couleurs en assortiments …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.1 > 7304.11
… En aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.20
… Tours et pylônes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.10
… Brûleurs à combustibles liquides …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.50
… Echangeurs de chaleur …