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Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… moyens. 6.‑  Au sens du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre … homogénéisés. 5)    Les jus de fruits ou de légumes, non fermentés ni additionnés d'alcool ou dont le titre …

Legal note

… moyens. 6.‑  Au sens du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… 1. Morceaux de piments rouges et verts farcis de fromage (feta et fromage frais), immergés dans un liquide composé … stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la fécondation) et ne contiennent que des grains de maïs … (contenant 18 % de sel) dans un récipient hermétiquement fermé et conservés ainsi pendant 6 à 7 mois, à une …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Cadmium      Cu                 Cuivre      Fe                  Fer      S                    Soufre … à base de plomb), la métallisation ou la fabrication des feuilles d'emballage du thé. 2)    Alliages …

Legal note

… Cadmium      Cu                 Cuivre      Fe                  Fer      S                    Soufre …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme … (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C … un creuset ouvert : 117 °C; point d’éclair dans un creuset fermé : 92 °C. La composition fractionnée (ISO 3405/ASTM D …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des … de la Note 1 du présent Chapitre les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à  800 °C pour …

Legal note

… ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… de cette matière, revêtues sur une de leurs faces d'une feuille mince de cuivre ou d'aluminium. Voir également les … un élément d'étanchéité consistant en une feuille de carton-feutre recouvert sur ses deux faces de bitume ou d'une matière similaire; 2°) à la partie inférieure, un élément dit « pare-vapeur » ou « barrière de …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. … d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou acier des n°s  73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 … la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS GENERALES Tandis que les …

Legal note

… parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. … d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou acier des n°s  73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 … la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… contre la gelée, constitués par un simple récipient en fer ou acier destiné à contenir une huile minérale … Courroies ou bandes transporteuses ou de transmission, en feuillard ou en tôle de fer ou d'acier, sans fin, sans adjonction d'autres dispositifs ayant pour effet de les transformer en parties de machines. Adoption : …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les … comme tels, sont exclus du présent Chapitre : a)    Les mammifères du n° 01.06 . b)    Les viandes des mammifères du …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Elément Teneur limite % en poids                          Fe        Fer                          O          Oxygène … dur (point de fusion 1453 °C), ayant des propriétés ferromagnétiques, malléable, ductile, tenace et résistant à …

Legal note

… Elément Teneur limite % en poids                          Fe        Fer                          O          Oxygène …