… électriques en argent, en platine ou en leurs alliages, par exemple). e) Les articles relevant du Chapitre 90 (les … laboratoires et leurs parties, en argent ou en platine, par exemple), du Chapitre 91 (appareils d'horlogerie), du … plumes et les allumeurs mécaniques à mousse de platine, par exemple). En fait, relèvent de la présente position des …
… de bois de pin, ou de papeterie au sulfate, ou vernis, par exemple) sous forme de liquide ou de pâte des types utilisés … ou dans une laque (laque à base de nitrocellulose, par exemple) ou dans une solution de polymères synthétiques. Ces … sont toutefois classées selon la matière constitutive : par exemple, les feuilles d'or au n° 71.08 , de cuivre au …
… au moyen d’autres sources d’énergie (énergie solaire, par exemple); 3) être utilisés normalement dans les ménages … c'est le cas des cuisinières mixtes gaz‑électricité par exemple ( n° 85.16 ). Tous ces appareils peuvent être … fer ou acier, nettement reconnaissables comme telles, par exemple les plaques de fours, plaques à cuire, cercles, …
… sont prêtes à être utilisées en l'état (comme tapis, par exemple). 2) Les assemblages de pelleteries tannées ou … les cuirs et peaux de poulains, de veaux ou d'ovins, par exemple. Les assemblages de pelleteries tannées ou apprêtées … (les articles ayant fait l'objet d'un galonnage, par exemple) comportant d'autres matières (les queues combinées …
… détermine le type de produit obtenu. C’est ainsi, par exemple, que suivant qu’elles sont obtenues par distillation … de solvants organiques, certaines plantes (la cannelle, par exemple) peuvent donner soit une huile essentielle, soit une … autres qu'accessoires. Les préparations (vernis, par exemple) et les produits non mélangés (poudre de talc non …
… poncés ou assemblés en bout, par jointure digitale, par exemple (voir les Considérations générales du présent … qu'elles aient été profilées (rainées et languetées, par exemple). Lorsqu'elles ont été simplement rabotées, poncées ou assemblées en bout par jointure digitale, par exemple, elles relèvent du n° 44.07 . Les lames et frises …
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