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Section VI > Chapitre 28

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du … 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils …

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… les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du … 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières …

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… des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières …

Section XIII > Chapitre 68

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du présent … la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles; les oxydes de fer …

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… mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du présent … la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles; les oxydes de fer …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       l'urée, même pure;         b)  les engrais consistant en …

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… de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       l'urée, même pure;         b)  les engrais consistant en …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne …

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… pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer … par exemple, au moyen de gaz sulfureux, ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à …

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… leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… produits des n°s 30.03 ou 30.04;        h)   les enzymes préparées du n° 35.07. 2.‑  Les extraits des succédanés …

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… produits des n°s 30.03 ou 30.04;        h)   les enzymes préparées du n° 35.07. 2.‑  Les extraits des succédanés …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit … dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). …

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… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit … dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). …