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Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… de fantaisie; monnaies Notes. 1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des … liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs supportés (n° 38.15);        e)   les articles des n°s 42.02 … des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la …

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… Notes. 1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des … liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs supportés (n° 38.15);        e)   les articles des n°s 42.02 … des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… désinfectants et produits similaires du n° 38.08. 5.‑  Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas : … ou 31.05. ° °   ° Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 1205.10, l’expression graines de navette …

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… désinfectants et produits similaires du n° 38.08. 5.‑  Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas : … ou 31.05. ° °   ° Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 1205.10, l’expression graines de navette …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… b)   les articles de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, …

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… b)   les articles de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction … d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction …

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… d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction … d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce … conditions suivantes :             ‑     porter des traces appréciables d'usage, et             ‑     être présentés en …

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… qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce … conditions suivantes :             ‑     porter des traces appréciables d'usage, et             ‑     être présentés en …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes … notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend un …

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… ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes … notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les … le même coffret (Chapitres 85 ou 90); c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03); d) les … et articles similaires (n° 96.20); e) les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou …

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… interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les … (Chapitres 85 ou 90);        c)   les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03);        … similaires (n° 96.20);        e)   les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties … métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles … communs sont à classer avec les articles auxquels elles se rapportent (voir la Note 1 du Chapitre). Toutefois le …

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… dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties … métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

…        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des …

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…        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des …

Section VI > Chapitre 33

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… obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés …

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… obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés …

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