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Système harmonisé
Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …
Explanatory notes
… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ A) Tout produit … et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer …Legal note
… Notes. 1.‑ A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux … et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer … la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient : a) en raison …Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10
… Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91
Classification opinions
… La pochette présente un grand compartiment sur le devant duquel sont fixées deux pochettes plus petites superposées … pochettes sont doublées de matières textiles sur le devant uniquement. Une ceinture réglable en matières textiles munie d'une boucle latérale permettant de la détacher est cousue sur la pochette. Le cuir a été traité à l'aide d'un …Section VI > Chapitre 29 > Position 2902
… Hydrocarbures cycliques. …
Explanatory notes
… 29.02 - Hydrocarbures cycliques. - Cyclaniques, cycléniques ou … Cyclohexane 2902.19 - - Autres 2902.20 - Benzène 2902.30 - Toluène - Xylènes : 2902.41 - - o -Xylène … saturés et à la formule générale C n H 2n-x (dans laquelle x peut être 2, 4, 6, etc.) lorsqu'ils sont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2930
… Thiocomposés organiques. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre X COMPOSES ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSES HETEROCYCLIQUES, ACIDES NUCLEIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES CONSIDERATIONS …Section VI > Chapitre 29 > Position 2901
… Hydrocarbures acycliques. …
Explanatory notes
… SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.01 - Hydrocarbures acycliques. 2901.10 - Saturés - Non saturés : … non saturés. A.- HYDROCARBURES ACYCLIQUES SATURES Ils constituent une série homologue qui a la formule générale (C …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31
… Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels …
Classification opinions
… 1. Acides dodécylbenzène sulfoniques, utilisés soit après neutralisation, soit directement, … de leurs propriétés tensioactives, à certains usages tels que galvanoplastie, décapage, dérouillage, dégraissage, …Section XX > Chapitre 94 > Position 9406
Explanatory notes
… industrialisées , en toutes matières. Ces constructions, conçues pour les utilisations les plus variées, telles que locaux d'habitation, baraques de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19
INN
… … séractide … sérélaxine … sermoréline … gonadotrophine sérique … somatoréline … sovateltide … taltiréline … …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …