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Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… feuillard, fil, grillage ou toile de fer ou d'acier et obtenus par tous procédés (moulage, forgeage, estampage, … matières, pour autant qu' ils conservent leur caractère d'objets en fonte, fer ou acier. Parmi ces articles , on …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Explanatory notes

… l'écartement des cylindres est réglable, ce qui permet d'obtenir à volonté un concassage en gros ou en fin. Le plus … d’un piston et, le plus souvent, elle est complétée, pour obtenir un meilleur tassement, par des secousses qu’un …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… 5810.99 ‑ ‑ D'autres matières textiles Les broderies sont obtenues en faisant travailler des fils, dits fils brodeurs … être confondues avec les tissus qui présentent des dessins obtenus au tissage à l'aide de fils brocheurs (plumetis et … fond. La distinction peut cependant être réalisée si l'on observe les points suivants : A)   Alors que les dentelles …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. Bien qu'obtenus à partir de sources différentes, les extraits de …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles ( Anguilla spp .), perches du … piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles ( …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… ou acier, sans distinction quant aux dimensions, au mode d'obtention, ni, d'une façon générale, à la destination. … de montres, de breloques, etc., ayant le caractère d'objets de bijouterie de fantaisie au sens du n°  71.17 . …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… matières plastiques 7210.90 - Autres La présente position englobe le même type de produits que ceux repris aux n°s  … des sous‑positions du n°  72.10 , les produits ayant fait l'objet de plusieurs types de placage ou de revêtements … en bain chaud. Si aucune paillette n'est décelée, même par observation avec un microscope d'un grossissement de 50, la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… que les radiophares (ou phares hertziens) et les bouées de radiobalisage, dont les aériens peuvent être à champ fixe ou … bombardement sans visibilité. 7)    Les radars de fusées d'obus dites de proximité. Toutefois, les fusées complètes … antiaériennes, permettant de relever les coordonnées de l'objectif. 10)  Les émetteurs‑récepteurs de radio, dont le …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Explanatory notes

… positionnement des pièces à travailler, dispositifs pour l'observation ou le contrôle des processus de travail, etc.) … classés au n° 90.11 , des oculaires, mais pas d'objectif. 3)    Les judas de portes , les lunettes pour … des canalisations, etc. et les miroirs spéciaux pour l'observation des souffleries d'essai, par exemple).           …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… (découpage notamment) et, d'autre part, les produits obtenus par agglomération de mica, le mica en pâte ou mica … en ces matières. Les feuilles et les lamelles minces obtenues par simple clivage des blocs de mica extraits de la … de tissu en fibres de verre, de papier ou d'amiante. On obtient également des feuilles minces de mica, mais sans …

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