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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 66 > Position 6603 > 6603.20
… Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814 > 6814.10
… Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.2 > 7403.29
… Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du n° 74.05) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1
… les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2
… les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.33
… D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.63
… D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.12
… D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.33
… D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA …
Section II > Chapitre 9 > Position 0909 > 0909.6
… Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre …