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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.20
… Pour une tension excédant 1.000 V …
Section III > Chapitre 15 > Position 1512 > 1512.2
… Huile de coton et ses fractions …
Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.1
… Huile de lin et ses fractions …
Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.2
… Huile de maïs et ses fractions …
Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.30
… Huile de ricin et ses fractions …
Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.50
… Huile de sésame et ses fractions …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.4
… Seiches et sépioles; calmars et encornets …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.20
… Nitrates de cellulose (y compris les collodions) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.24
… Uniquement à moteur électrique pour la propulsion …