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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… 97.02 ‑ Gravures, estampes et lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9702.90 - Autres …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… Les préparations alimentaires sucrées des Chapitres 19, 20, 21 ou 22 . c) Les préparations fourragères sucrées du n° …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… de lupin ( n° 12.09 ). d)    Les graines de caroube ( n° 12.12 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à allumage par …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A cordes frottées à l'aide d'un archet 9202.90 ‑ …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… 82.13 ‑ Ciseaux à doubles branches et leurs lames. Les …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. 8102.10 ‑ Poudres               ‑ Autres : 8102.94 ‑ ‑ …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… peignes et contre‑peignes. * *    * Sont classées au n° 82.14  les tondeuses simplement accouplées par un arbre …

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