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Section VI > Chapitre 28 > Position 2826 > 2826.30

Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique) …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.7 > 8501.72

… D'une puissance excédant 50 W …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.4 > 8544.42

… Munis de pièces de connexion

Section III > Chapitre 15 > Position 1509 > 1509.20

… Huile d’olive vierge extra

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.14

… D'une épaisseur excédant 9 mm …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.1 > 4010.12

… Renforcées seulement de matières textiles

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212 > 5212.2

… D'un poids excédant 200 g/m²  …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.23

… D'une longueur excédant 24 m …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3 > 8903.33

… D'une longueur excédant 24 m …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et …

Explanatory notes

… 40.17 ‑ Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et … noir brunâtre (parfois rouge), qui est pratiquement non flexible et non élastique et peut être moulée, sciée, … de tuyauterie, bouchons, articles d'hygiène, etc. Sont exclus de la présente position, notamment : a)    Les …

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