Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le …
Explanatory notes
… pour la production de la lumière éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le … pour le travail à chaud du verre, des pompes et des unités pour l'essai des lampes (voir la Note 4 de la Section …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de …
Explanatory notes
… à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de … 'ils soient à la fois neufs (c'est‑à‑dire non oblitérés) et d'un type ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les …