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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12

… A surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles

Classification opinions

… Tous les côtés extérieurs sont ourlés afin de le renforcer. Il est utilisé pour contenir, organiser, conserver et transporter des documents, des feuilles de papier, des dossiers, etc. et est conçu pour une …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10

… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage

Classification opinions

… , composé essentiellement de gruau de maïs additionné d'huile de tournesol et de poudre de fromage. Cette poudre … de maïs sont séchées et le mélange de poudre de fromage et d'huile de tournesol est ensuite ajouté au produit dans un …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60

… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …

Classification opinions

… 1. Huile d’acide arachidonique (ARA) , se présentant sous la … à partir de matières premières telles que le glucose. Le profil des glycérides de cette huile est le suivant : 95 à … et 0 à 15 % d’acide linoléique. Cette huile peut être utilisée en tant qu’ingrédient dans les domaines de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91

… Plaques, feuilles et bandes …

Classification opinions

… enrobée de caoutchouc non vulcanisé, destinées à être utilisées principalement pour la fabrication de carcasses de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20

… Ouvrages en fils de fer ou d'acier …

Classification opinions

… 1. Fils spiralés présentés en longueur indéterminée, constitués … d'une gaine en matières plastiques, destinés à être utilisés comme élément de suspension pour la confection des …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00

… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3

… à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

… de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles …

Explanatory notes

… de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles … présente position que dans les cas ci‑après : 1)    Lorsqu'ils sont présentés dans des emballages (tels que récipients …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3805

… au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; … de papeterie au bisulfite et autres paraxylènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant …

Explanatory notes

… sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; … d'exsudation. Sont compris ici : 1)    Les produits volatils de la distillation (généralement effectuée par …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, … de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en …

Explanatory notes

… 83.02 ‑ Garnitures , ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, … garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles               - Autres garnitures, ferrures et … par exemple. Ces articles restent classés ici même s'ils sont destinés à des usages particuliers, par exemple les …

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