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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce … fils de métal des Sections XIV et XV, pour autant qu' il s'agisse de tissus des types utilisés pour l'habillement, …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ Bêches-de-mer ( Stichopus japonicus … et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. Les principales variétés d’invertébrés aquatiques … été soumises à des traitements autres que ceux indiqués aux paragraphes 1) ou 2) ci-dessus. Sont exclus de la présente …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de … que ceux des n°s 23.04 ou 23.05 , de l'extraction, par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l’huile … ou de l'huile contenue dans les graines, les fruits oléagineux ou les germes de céréales . Elle comprend …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques …
Explanatory notes
… électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3
… Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4
… Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.40
… Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.30
… Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.12
… Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814 > 6814.10
… Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support …