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Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… a)    Les profilés creux ( n°  76.04 ). b)    Les accessoires de tuyauterie en aluminium ( n°  76.09 ). c)     …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… Il n'est pas tenu compte des matières dont sont formés les accessoires (vannerie, rubans, papier‑dentelle, etc.), …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… à demeure dans les maisons, etc., en étant généralement raccordés aux réseaux d'alimentation et d'évacuation des …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… et articles similaires). Les articles comportant à titre accessoire des éléments de protection tels que des coudières …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… sont munies de ferrures, de crochets, d'anneaux ou d'autres accessoires (lacets de souliers, cordes à linge, câbles pour …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… b)    La fécule de pommes de terre ( n° 11.08 ). c)     Les succédanés de tapioca préparés à partir de fécules de pommes …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… qu'il soit tenu compte des matières dont sont formés les accessoires, pourvu que les bouquets, corbeilles, couronnes, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… filaments sont également rangés ici. Mais les crins (non raccordés) relèvent du n ° 05.11 .        Les fils de crins …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… reconstituées, pour autant qu ’elles ne constituent pas des accessoires ou des garnitures de minime importance, relèvent …

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