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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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2012
2007
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792 résultats pour "罗汉普顿大学艺术文凭证书<网址:zjw211.com>天津塘沽买个假德克萨斯基督教大学文凭毕业证-买个假的南佛蒙特学院文凭毕业证<网址:bzw985.com>买个假多米尼克CC"
Section XV > Chapitre 76 > Position 7608
Explanatory notes
… a) Les profilés creux ( n° 76.04 ). b) Les
accessoires
de tuyauterie en aluminium ( n° 76.09 ). c) …
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Section II > Chapitre 6 > Position 0603
Explanatory notes
… Il n'est pas tenu compte des matières dont sont formés les
accessoires
(vannerie, rubans, papier‑dentelle, etc.), …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
Explanatory notes
… à demeure dans les maisons, etc., en étant généralement
raccordés
aux réseaux d'alimentation et d'évacuation des …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
Explanatory notes
… et articles similaires). Les articles comportant à titre
accessoire
des éléments de protection tels que des coudières …
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Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
Explanatory notes
… sont munies de ferrures, de crochets, d'anneaux ou d'autres
accessoires
(lacets de souliers, cordes à linge, câbles pour …
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Section III > Chapitre 15 > Position 1511
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Section II > Chapitre 11 > Position 1105
Explanatory notes
… b) La fécule de pommes de terre ( n° 11.08 ). c) Les
succédanés
de tapioca préparés à partir de fécules de pommes …
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Section II > Chapitre 6 > Position 0604
Explanatory notes
… qu'il soit tenu compte des matières dont sont formés les
accessoires
, pourvu que les bouquets, corbeilles, couronnes, …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
Explanatory notes
… filaments sont également rangés ici. Mais les crins (non
raccordés
) relèvent du n ° 05.11 . Les fils de crins …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
Explanatory notes
… reconstituées, pour autant qu ’elles ne constituent pas des
accessoires
ou des garnitures de minime importance, relèvent …
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