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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée …
Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.15 ‑ Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Chaînes à … chaînes et chaînettes : 7315.81 ‑ ‑ Chaînes à maillons à étais 7315.82 ‑ ‑ Autres chaînes, à maillons soudés 7315.89 … de tous systèmes (pour appareils de levage, véhicules, etc.). 2) Les chaînes d'ancres, les chaînes d'amarrage …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). …
Explanatory notes
… électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). 8533.10 ‑ Résistances fixes au … s'il s'agit de résistances en charbon. Elles peuvent être obtenues sous forme de composants individuels par un … le courant à une valeur constante. 4) Les résistances étalons utilisées pour comparer et mesurer, notamment dans …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes … une mousse isolante. Ces compositions sont présentées à l'état de liquides ou à l'état sec. B) Les charges … légers (en verre ou en tôle mince, par exemple) conçus pour être incorporés tels quels, comme recharges, dans des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. … s'il s'agit notamment de montures pour lunettes spéciales ‑ être en cuir, en caoutchouc ou même en tissu. Au nombre des … ressort pour pince‑nez, les manches de faces‑à‑main, etc. Les vis, chaînettes (sans dispositif de fixation) et …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …
Explanatory notes
… 11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. … tous les cas, aux conditions de passage à travers un tamis étalonné stipulées dans la Note 3 du Chapitre. En ce qui concerne la distinction à établir entre les farines des n°s 11.01 ou 11.02, les gruaux …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. …
Explanatory notes
… 91.09 ‑ Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. 9109.10 ‑ … que de montres, terminés, c'est‑à‑dire complets, montés, en état de marche; ceux à affichage analogique (aiguilles) peuvent être présentés sans cadran ni aiguilles. Les mouvements de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. …