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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de …
Explanatory notes
… de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de … Ces assemblages se présentent généralement sous forme de croisements, traversées, aiguillages, sections courbes ou … ponts tournants en particulier, la charge est répartie sur trois points : le pivot central et deux galets placés à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières … synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme …
Explanatory notes
… même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières … synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme … dérivées de l'acridine ou de la quinoléine : les cyanines, isocyanines et cryptocyanines, par exemple. 9) Les …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières …
Explanatory notes
… par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières … ) , les protège‑matelas (sorte de matelas minces destinés à isoler le véritable matelas du sommier), les traversins, les …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de … et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. …
Explanatory notes
… et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de … Le corail est le squelette calcaire d'un polype marin, utilisé généralement en bijouterie. La plus importante … non autrement travaillé, c'est‑à‑dire celui qui a subi une ouvraison n'excédant pas le simple tronçonnage ou débitage. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats …