Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres …
Explanatory notes
… pour la sucrerie 8438.40 - Machines et appareils pour la brasserie 8438.50 - Machines et appareils pour le travail … , etc. 5) Les moulins spéciaux à chapelure , assurant le broyage du pain préalablement desséché. 6) Les machines à …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.30
… Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou …
Section II > Chapitre 12 > Position 1213 > 1213.00
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux …
Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue …
Explanatory notes
… duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue … position comprend pour autant qu'ils soient à l'état brut ou qu'ils n'aient pas subi d'autres ouvraisons que le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits …
Explanatory notes
… pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits … pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures …
Explanatory notes
… , enrobes ou fourres de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures … 8311.30 - Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs 8311.90 … soit en format d'emploi, soit en bandes, qui sont alors brisées au fur et à mesure des besoins. Sont en outre …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …