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Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… sur un support ou dans un diluant. Voir également les Avis 2936.21/1, 2936.28/1 et 2936.90/1. Adoption : 1997   … … végétale et de maltodextrine. La vitamine D3 est stabilisée avec l'hydroxytoluène butylé (BHT). Le produit est utilisé …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… Adoption : 1999 … 4. Shampooing sous forme de gel pour le lavage de la peau et des cheveux des bébés, contenant : eau, … Adoption : 2022 … 5. Shampooing sous forme de gel pour le lavage de la peau et des cheveux, contenant : eau, agents de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81

Classification opinions

… MP3 pour la lecture de fichiers de format MP3, présenté avec un dispositif de commande à distance et des câbles de … facilitant le paramétrage des listes de choix et la navigation, ainsi que l'affichage d'images animées. …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou …

Legal note

… (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes …

Legal note

… n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95);        f)   les plumeaux, les …

Legal note

… e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95);        f)   les plumeaux, les …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre …

Legal note

… notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et …

Legal note

… pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… d’orange et un agent colorant. Voir également les Avis 2106.90/7 et 2205.10/2. Adoption : 1987 … 2. Sucreries … à l'analyse. Adoption : 1999 … 9. Barre de halva au sésame avec du miel, sucrerie sous forme de pâte, conditionnée pour …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. …

Legal note

… 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. …