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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
… Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… 59.06 ‑ Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ Rubans adhésifs d'une … n° 59.02 ) dont le poids : 1) n'excède pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient les proportions respectives des matières … ou 2) excède 1.500 g/m 2 , mais à condition dans ce cas, qu'ils contiennent, en poids, plus de 50 % de matières …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …
Explanatory notes
… 69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. 6913.10 - En porcelaine 6913.90 - Autres La … des métaux plaqués ou doublés de métaux précieux autrement qu'à titre de simples garnitures ( Chapitre 71 ). c) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. …
Explanatory notes
… ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. 8510.10 ‑ Rasoirs 8510.20 ‑ Tondeuses 8510.30 … électrique incorporé (moteur proprement dit ou vibreur), qu'ils soient réservés à l'usage humain ou que, comme … disposés contre un élément fixe, peigne ou plaque ajourée. Quant aux tondeuses, elles comportent un peigne à dents …Section IV > Chapitre 18 > Position 1802
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. …
Explanatory notes
… d'aliments du bétail (dans ce cas, il n'est ajouté qu'une faible proportion de déchets de cacao). A l'état … notamment : 1) Les coques et pellicules ( pelures ), qui se séparent des fèves au cours des opérations de … aux pellicules et difficilement séparables, de sorte qu'ils se prêtent à l'extraction du beurre de cacao. 2) …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …
Explanatory notes
… - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. Il s'agit, dans la présente position, d'articles non … des fluides. Ils peuvent être de forme ou de section quelconques (rectilignes, coudés, à embranchement, de … ou l'horticulture, en terre commune poreuse et n'ayant subi qu'une légère cuisson, grossièrement travaillés. 2) Les …Section X > Chapitre 48 > Position 4812
… Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. …
Explanatory notes
… 48.12 ‑ Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris … débarrassées de toute impureté, afin de ne donner aux liquides filtrés ni odeur, ni goût, ni coloration. On peut …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90
INN
… … dasabuvir … défactinib … délavirdine … deldéprévir … déléquamine … déracoxib … dexsotalol … domatinostat … … … polmacoxib … présatovir … prinomastat … pritélivir … quisultazine … ramatroban … rédaporfine … réfamétinib … …Section II > Chapitre 7 > Position 0713
… Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. …
Explanatory notes
… 07.13 ‑ Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (+). 0713.10 ‑ Pois ( Pisum sativum ) … subterranea ou Voandzeia subterranea ) 0713.35 ‑ ‑ Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) ( Vigna unguiculata ) … guarée, etc.), même s'ils sont destinés à l'ensemencement (qu'ils aient ou non été rendus impropres à l'alimentation …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
Explanatory notes
… des négatifs; ils peuvent alors être utilisés comme des plaques ou des pellicules photographiques ordinaires. 3) Soit pour la production de calques photographiques (reproduction de plans ou de dessins …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401
… Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. …