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Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91

Classification opinions

… de section pleine, de 5 mm de diamètre et d'environ 3 m de long, utilisable sur toute surface (béton, dallage, bois, … plastiques. Le cordon est assemblé aux poignées avec un angle de 90°. La corde est conçue pour être utilisée pour la …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distinguee des autres catégories d ’huiles d’olive vierges …

Legal note

… en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distinguee des autres catégories d ’huiles d’olive vierges …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium … que le cuivre, le magnésium, le silicium, le zinc ou le manganèse. On peut augmenter la dureté de certains alliages … alpax et silumin . 4)  Alliage aluminium‑manganèse‑magnésium. 5)  Alliage …

Legal note

… pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium …

Section XIII > Chapitre 69

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20

Classification opinions

… Elle est conditionnée dans des sacs de 25 kg et doit être mélangée aux aliments à raison de 500 g par tonne … Elle est conditionnée dans des sacs de 25 kg et doit être mélangée aux aliments à raison de 350 à 500 g par tonne …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.50

Classification opinions

… de 0,5 % de sel, de 0,3 % de cacao et de 0,4 % d’autres ingrédients. Le produit est congelé et conditionné pour la vente au détail dans un …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91

Classification opinions

… contenant 2 ou 4 mg de nicotine fixée sur une résine échangeuse d'ions, du glycérol, un polymère synthétique, du … la nicotine de qualité pharmaceutique, de l’eau et d’autres ingrédients de qualité alimentaire, notamment des fibres …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12

Classification opinions

… des dossiers, etc. et est conçu pour une utilisation prolongée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 2. … des dossiers, etc. et est conçu pour une utilisation prolongée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

Classification opinions

… de 25 litres interconnectés assurant le transport du mélange eau et mousse, d'un réservoir de 6,8 litres rempli à … bars destiné à délivrer de l'air comprimé, d'un tuyau d'une longueur de 30 mètres, d'un enrouleur, d'un …

Section V > Chapitre 26

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