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Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… se trouve un dispositif imprimant avec tampon encreur, une bande de papier de 2 cm de largeur recouverte sur une face … sur un support en carton, un couteau destiné à découper la bande transversalement de manière à former une étiquette et … dont la manoeuvre entraîne simultanément l'impression de la bande, son découpage et la fixation du fragment de bande …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… 1. Bonnets ou « cups » pour bustiers de maillots de bain, obtenus à partir d'une feuille perforée de … partie postérieure (largeur d'environ 27 cm) comporte trois bandes de tissu croisées (analogie fonctionnelle musculaire) et un baleinage rigide et anatomique réalisé au moyen de quatre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.69

Classification opinions

… 1. Batteries thermoélectriques formées de couples … reliés en série, chaque couple étant composé de deux barreaux semi-conducteurs dissemblables (l'un positif et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71

Classification opinions

… 1. Antenne de station de base qui se compose d’un boîtier en matières plastiques … m et d’une longueur de 1,4 m. L’antenne fonctionne sur une bande de fréquence de 1,7-2,7 GHz et est intégrée à une station de base pour les communications mobiles. Utilisée dans un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… Adoption : 1961 … 3. Machines automotrices pour le balayage d'usines, d'ateliers, etc., comportant un siège pour le conducteur et munies d'un balai de ramassage rotatif, d'une benne à ordures et d'un … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017   … 9. Silos à base conique , en tôles ondulées d'acier galvanisé, utilisés …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… motocycle, d'un guidon pour le diriger et de pneumatiques à basse pression. La direction peut braquer les deux roues … d'une cylindrée de 124 cm3. Il n'est équipé ni de portebagages ni de barre d'attelage. Adoption : 1998 … 2. Véhicule tout terrain …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10

Classification opinions

… 1. Récipients (barquettes) jetables en feuille mince d'aluminium du type … la cuisine, principalement pour la préparation commerciale, l'emballage et le transport des aliments. La forme et les …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑ Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique … pianos automatiques du n° 92.01) dont le fonctionnement est basé sur un phénomène électrique ou électronique et qui ne … pour instruments à cordes du n° 92.02, de même que les baguettes, mailloches, maillets et similaires pour …

Legal note

… ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… hydraulique K Double vanne / PERC / PERC L Plaque de base M Poulie N Raccord articulé style 40 avec coude … de manœuvre de rotation de base T Contrepoids U Poulie V Embase W Raccordement lignes de terre … 3. Robot serveur … obstacles , d’un système mondial de positionnement (GPS ou Global Positioning System), de deux trappes et d’une base …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… en cuivre (phase et neutre) ressortent de l’arrière de la base en vue de connecter le module à une source … constituée par une table lumineuse à LED, alimentée par batterie, dont le boîtier est fabriqué en matières … × 25 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 3. Barres lumineuses pour 24 V, 4 W, pour intérieur, blanc …

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