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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3305
… Préparations capillaires. …
Explanatory notes
… 33.05 ‑ Préparations capillaires. 3305.10 ‑ Shampooings 3305.20 ‑ … ou désinfectantes, ou présenter des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques (voir la Note 1 e) du …Section II > Chapitre 8 > Position 0810
… Autres fruits, frais. …
Explanatory notes
… 08.10 ‑ Autres fruits, frais. 0810.10 ‑ Fraises 0810.20 ‑ Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres‑framboises …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en … statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la …
Explanatory notes
… transformation, à la décoration ou à l'ornementation. On y range : A) Les perles en verroterie , utilisées notamment … et auquel on imprime un mouvement de rotation. La chaleur ramollit les cylindres de verre en même temps que le … en perles ou en petits tubes pour abat-jour de lampes, pour rayons d'étagères, etc.; les stores et portières faits …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à …
Explanatory notes
… les châssis pour horticulteurs et fleuristes; les rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et … et autres lieux de stockage de marchandises; les stalles et râteliers d’écuries, etc.; les glissières de sécurité pour … fabriquées à partir de tôles ou de profilés. On y range également tous éléments, tels que produits laminés …Section II > Chapitre 8 > Position 0805
… Agrumes, frais ou secs. …
Explanatory notes
… tombés prématurément de l'arbre après la floraison et ramassés à l'état sec en vue notamment de l'extraction de … et leurs graines ont des cotylédons verdâtres (à quelques rares exceptions). Les tangerines présentent une forme ronde … et de l’orange douce), les calamondins, les lyos et les rangpurs. …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux …
Classification opinions
… plaques de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est intercalée une couche de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3803
… Tall oil, même raffiné. …
Explanatory notes
… 38.03 ‑ Tall oil, même raffiné. Le tall oil, appelé aussi résine liquide , est … appelée mousse de relargage ou savon de relargage. C'est en traitant cette masse à chaud, généralement par une solution d'acide sulfurique, que l'on …Section IX > Chapitre 44 > Position 4421
… Autres ouvrages en bois. …
Explanatory notes
… 44.21 - Autres ouvrages en bois. 4421.10 - Cintres pour vêtements 4421.20 - … dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). On y range notamment : 1) Les canettes, fusettes, bobines pour … les épingles à linge, les chevilles pour charpentes, les rames, avirons et pagaies, les gouvernails, les cercueils, …Section XV > Chapitre 79 > Position 7907
… Autres ouvrages en zinc. …