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Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… d’éclairage à diodes émettrices de lumière (LED), de type « spot » , monté dans un boîtier en aluminium usiné auquel est … : trois LED rouges et cinq LED jaunes, ainsi qu’un dispositif de commande électronique. Le produit ne comporte …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… se présentant sous la forme d’une étoile, destiné à être suspendu  en guise de décoration .  L’étoile est constituée … … 4. Article pour fêtes de Noël  en bois, destiné à être suspendu  en guise de décoration .  L’article représente une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62

Classification opinions

… d’un sélecteur de canal ou d’un syntoniseur (tuner TV). Spécifications : – Résolution : 1280 x 800 – Format …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… et épices. Le produit est conditionné dans des récipients transparents en matières plastiques d'un poids net de 200 g. … de la chaleur et de la pression; le produit est ensuite aspergé d’huile et assaisonné. Les morceaux de pois et de …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle … il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle … il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

Legal note

… sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… extérieures d'un véhicule automobile à l'aide d'un matériel spécifique fourni avec le coffre. Le coffre est composé … extérieures d'un véhicule automobile à l'aide d'un matériel spécifique fourni avec le coffre. Le coffre est composé …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… des gaz dissous afin de diagnostiquer la défaillance spécifique qui peut entraîner ce profil gazeux.  Le logiciel … des gaz dissous afin de diagnostiquer la défaillance spécifique qui peut entraîner ce profil gazeux.  Le logiciel …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des … ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières … utilisées dans les industries de la vannerie, de la sparterie, de la brosserie, ainsi que pour le rembourrage. …

Legal note

… à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des … ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… n°s 26.01 à 26.17, on entend par minerais les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en … à 26.17, les minerais qui ont subi certains traitements spéciaux ayant pour effet d'éliminer partiellement ou … ( n° 25.01 ), la barytine et la withérite ( n° 25.11 ), le spath d'Islande, l'aragonite, la strontianite et la …

Legal note

… n°s 26.01 à 26.17, on entend par minerais les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en …

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