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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… commune un filtre à air en fibres de nylon, un système de circulation d'eau (à réservoir et pompe incorporés) et un … mais ne comportant pas de dispositif spécialement conçu pour l'humidification ou la déshumidification de … d'un liquide; ils sont constitués par un système de circulation d'eau (comprenant un réservoir et une pompe …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… parfumés, destinés au traitement de la séborrhée et des pellicules. Adoption : 1976 … 2. Shampooing contenant 1, 10 … « shampooing pour le traitement des poux et des lentes du cuir chevelu » et est utilisé de la même manière que … sous différentes formes : 1) en boîtes de 6 sachets de 6 ml chacun, 2°) en boîtes de 12 sachets de 6 ml chacun ou 3°) en …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80

Classification opinions

… 1. Sièges de sécurité destinés au transport des bébés et des enfants à l'intérieur des véhicules automobiles ou d'autres moyens de transport. Ils … fixés aux sièges des véhicules aux moyens des ceintures de sécurité et d'une courroie d'arrimage. Application des RGI 1 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.10

Classification opinions

… pour la ferme, constitués par un certain nombre d'éléments circulaires de grandeur décroissante en panneaux de fibres … ensemble par des barreaux en fer; ces silos ne sont munis d'aucun dispositif mécanique ou thermique. Adoption : 1977 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19

Classification opinions

… 1.  Générateur de vapeur pour hammams, conçu pour alimenter un hammam mesurant jusqu'à 20,9 m 3 . … électriques; 2) robinet d’arrivée d’eau; 3) robinet d’évacuation de vapeur; 4) sonde de température (à fixer …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… de 1500 m et d'une largeur de 70 cm. Il ne comporte aucune couture sur les bords, n'a fait l'objet d'aucun collage ou agrafage et est utilisé pour la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… 1. Lames 4-4 (2+2) et lame circulaire pour terre sèche (outils pour le travail du sol), conçues pour être utilisées pour le labour rotatif une fois installées sur l'essieu moteur d'une unité motrice (motoculteur). Les lames sont présentées dans une boîte …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.99

Classification opinions

… 1. Découpes de poulet (viande de volailles de l'espèceGallus domesticus) , imprégnées ou injectées, dans toutes … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Poulet cuit en poudre,  à base de viande de poulet ayant été broyée, cuite et séchée par pulvérisation, conditionné dans un sac …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… … 4. Système constitué par une combinaison de machines, conçu pour l'enregistrement des images vidéo numérisées, la … réseau.  Il est conçu pour être utilisé avec un type particulier d’outils de gravure par plasma des … variables, d’inducteurs variables et d’une carte de circuits imprimés pour les commandes et l’interface …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07; … comme il est indiqué ci‑après. A) Bonneterie à mailles cueillies et bonneterie‑chaîne . I) La bonneterie à mailles cueillies est obtenue au moyen d'un fil textile à marche …

Legal note

… au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07; …

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