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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5512 > 5512.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.1 > 5515.11
… Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, …
Explanatory notes
… un large collecteur en tôle. Dans le type d'économiseur dit à mélange , l'eau est réchauffée directement, dans une capacité fermée, par un jet de vapeur … souvent, par une vaste capacité en tôle dans laquelle les dispositifs échangeurs de chaleur divers (faisceaux de tubes …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… d'un agent catalyseur (généralement du nickel finement divisé). Cette opération a pour effet d'élever le point de … à ce groupe de produits les huiles de ricin hydrogénées dites opalwax . B) Graisses et huiles interestérifiées, … estérifiées) sont des triglycérides obtenus par synthèse directe de glycérol avec des mélanges d'acides gras libres …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces …
Explanatory notes
… 55.14 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces … polyester 5514.29 ‑ ‑ Autres tissus 5514. 30 - En fils de diverses couleurs ‑ Imprimés : 5514.41 ‑ ‑ En … discontinues de polyester 5514.49 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 55.13 sont …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les …
Explanatory notes
… filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les … 5403.42 ‑ ‑ D'acétate de cellulose 5403.49 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 54.02 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section III
… VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES …
Explanatory notes
… VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3
… Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4
… Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail …