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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.50
… Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores …
Section X > Chapitre 49 > Position 4905 > 4905.20
… Sous forme de livres ou de brochures …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.10
… En quartz ou en autre silice fondus …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.31
… En quartz ou en autre silice fondus …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.10
… Appliqués sur tissus en matières textiles seulement …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.14
… Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.2
… En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.3
… En alliages à base de cuivre-étain (bronze) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.20
… Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1 > 8426.12
… Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers …