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Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ Tomates, entières ou en morceaux 2002.90 ‑ Autres La … sous l'appellation de Ketchup et autres sauces tomates ( n° 21.03 ) ainsi que les soupes de tomates et les préparations …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… bois plaqués et bois stratifiés similaires (+). 4412.10 - En bambou               - Autres bois … ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 4412.10, 4412.31, 4412.33, 4412.34 et 4412.39 Le bois …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant … poids de matières grasses excédant 6 % mais n’excédant pas 10 % 0401.50 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003

Explanatory notes

… forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. 3003.10 - Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces … et sucre) et sels mélangés similaires à usages médicaux. 10)  L'huile camphrée, l'huile phénolée, etc. 11)  Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… 8411.21 - - D'une puissance n'excédant pas 1.100 kW 8411.22 - - D'une puissance excédant 1.100 kW               - Autres turbines à gaz : 8411.81 - - …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… 11.01 ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette … pulvérulents provenant de la mouture des céréales du n° 10.01) qui, indépendamment des conditions de teneur en …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… 51.04 ‑ Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. … obtenus par cardage ou peignage des effilochés ( n° 51.05 ). c)     Les tontisses, noeuds et noppes (boutons) ( … Les chiffons (de laine ou de poils fins ou grossiers) du n° 63.10 . …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… 09.02 ‑ Thé, même aromatisé. 0902.10 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté en emballages … sont classés, par exemple, aux n°s 08.13 , 09.09 , 12.11 ou 21.06 . c)     Le « thé » au ginseng (mélange d'extrait de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. 3802.10 - Charbons activés 3802.90 - Autres A.‑ CHARBONS ACTIVES; … une surface spécifique peu élevée (de l'ordre de 1 à 100 m 2 par gramme). Bien qu'ayant une densité de charge … un choc thermique dans une flamme à température élevée (1000 °C ou plus) suivi d'un deuxième broyage et d'une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Explanatory notes

… thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. 8436.10 - Machines et appareils pour la préparation des aliments … tondeuses ordinaires à main relèvent des n°s 82.14 ou 85.10 , selon le cas. H)   Les machines et engins pour la …

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