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Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… soit de la Note 1 du Chapitre, soit de positions plus spécifiques de la Nomenclature. Les verres (à l'exception du … etc. IJ)   Le découpage d'objets déterminés dans des blocs, sphères, lingots, etc., préalablement obtenus par un procédé … une proportion d'environ 5 %, des matières telles que du spath fluor ou des cendres d'os. Les matières ajoutées …

Legal note

… arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour véhicules des …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les boutons, les … sport ou de protection), aux tabliers et autres équipements spéciaux de protection individuelle pour tous métiers, aux …

Legal note

… l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les boutons, les … sport ou de protection), aux tabliers et autres équipements spéciaux de protection individuelle pour tous métiers, aux …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62

Classification opinions

… d’un sélecteur de canal ou d’un syntoniseur (tuner TV). Spécifications : – Résolution : 1280 x 800 – Format …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… et épices. Le produit est conditionné dans des récipients transparents en matières plastiques d'un poids net de 200 g. … de la chaleur et de la pression; le produit est ensuite aspergé d’huile et assaisonné. Les morceaux de pois et de …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle … il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle … il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

Legal note

… sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… extérieures d'un véhicule automobile à l'aide d'un matériel spécifique fourni avec le coffre. Le coffre est composé … extérieures d'un véhicule automobile à l'aide d'un matériel spécifique fourni avec le coffre. Le coffre est composé …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… des gaz dissous afin de diagnostiquer la défaillance spécifique qui peut entraîner ce profil gazeux.  Le logiciel … des gaz dissous afin de diagnostiquer la défaillance spécifique qui peut entraîner ce profil gazeux.  Le logiciel …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des … ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières … utilisées dans les industries de la vannerie, de la sparterie, de la brosserie, ainsi que pour le rembourrage. …

Legal note

… à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des … ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… n°s 26.01 à 26.17, on entend par minerais les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en … à 26.17, les minerais qui ont subi certains traitements spéciaux ayant pour effet d'éliminer partiellement ou … ( n° 25.01 ), la barytine et la withérite ( n° 25.11 ), le spath d'Islande, l'aragonite, la strontianite et la …

Legal note

… n°s 26.01 à 26.17, on entend par minerais les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en …