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Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00

Classification opinions

… 1. Sélections d'huile végétale, de vinaigre et d'une combinaison d'huile et de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40

Classification opinions

… ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.80/1, 2005.80/2 et 2005.99/2. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11

Classification opinions

… mm de diamètre et 25 mm d'épaisseur), recouvert de papier imprégné de résine mélaminique sur ses faces supérieure et …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. …

Section XI > Chapitre 51

Classification opinions

… la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à …

Section XI > Chapitre 52

Classification opinions

… la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00

Classification opinions

… dans le n° 2101.11. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 2101.11/1. Adoption : 2013 … 2. Boule de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99

Classification opinions

… le recyclage des déchets. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 3924.90/7. Adoption : 2019 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22

Classification opinions

… certaines fréquences (basses, moyennes et aiguës) et peut également ajouter certains effets électroniques au son à …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20

Classification opinions

… 1.  Boisson instantanée à base de thé et d’extraits végétaux composée de maltodextrine, d’extrait de thé vert, …

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